Plans de permis de construire pour particuliers, copropriétés et entreprises

CC Metall AB réalise des plans de permis de construire et des documents graphiques pour les particuliers, les propriétaires immobiliers, les copropriétés, les sociétés immobilières, les entreprises de construction et d’autres donneurs d’ordre.

Nous réalisons notamment des plans pour des extensions, des rénovations, des modifications de façade, des garages, des carports, des bâtiments de stockage, des entrées, des aménagements de locaux, des balcons, des vérandas et d’autres transformations de bâtiments et de propriétés.

De nombreuses missions peuvent être réalisées entièrement à distance. Le client nous transmet des photographies, des dimensions, des croquis à main levée et les plans existants. Nous examinons ensuite les documents et déterminons les informations complémentaires nécessaires.

Nous travaillons avec des clients dans toute la Suède. Les missions réalisées dans d’autres pays européens sont évaluées séparément en fonction du pays, de la commune et des exigences locales applicables au projet.

Que sont les plans de permis de construire ?

Les plans de permis de construire montrent l’implantation et la conception d’un bâtiment ou d’une modification projetée, ainsi que sa relation avec le bâtiment existant et son environnement.

Le service municipal chargé de l’urbanisme utilise ces documents pour examiner la demande de permis ou la déclaration. Les plans nécessaires dépendent de la nature des travaux, de la propriété, des documents existants et des exigences de la commune.

CC Metall AB réalise les plans mentionnés dans le devis accepté. La commune est responsable de l’instruction du dossier et de la décision finale.

Projets pour lesquels nous pouvons vous accompagner

Nous pouvons notamment réaliser des plans pour :

- les extensions et les rénovations

- les modifications de façade

- les portes et fenêtres nouvelles ou modifiées

- les entrées et les adaptations liées à l’accessibilité

- les garages et les carports

- les bâtiments de stockage et les constructions annexes

- les terrasses et les vérandas

- les balcons

- les locaux destinés aux déchets et les abris à vélos

- les modifications de plans intérieurs

- les transformations d’appartements

- les aménagements de locaux

- les locaux industriels, entrepôts et ateliers

- les escaliers et les garde-corps

- les autres transformations de bâtiments et de propriétés

Selon le type de bâtiment, l’implantation, la taille du projet, le plan local d’urbanisme et les règles locales, les travaux peuvent nécessiter un permis de construire, une déclaration préalable ou ne nécessiter aucune autorisation. Il convient donc de toujours vérifier auprès de la commune les règles applicables à la propriété concernée.

Plans pouvant être inclus

Plan de situation

Le plan de situation indique l’implantation du bâtiment ou des travaux sur la propriété.

Il peut notamment présenter :

- les limites de propriété

- les bâtiments existants

- les bâtiments ou extensions projetés

- les distances par rapport aux limites de propriété

- les principales dimensions du bâtiment

- l’accès et les autres parties pertinentes du terrain

Le plan de situation est normalement établi à partir d’un document cartographique récent fourni par la commune. Sauf accord contraire, le client est généralement responsable de la commande et de la transmission du document cartographique approprié.

Plans d’étage

Le plan d’étage représente le bâtiment vu du dessus, comme s’il avait été coupé horizontalement.

Il peut présenter :

- l’agencement existant et le nouvel agencement

- les murs

- les pièces et leurs fonctions

- les portes et les fenêtres

- les escaliers

- les principales dimensions

- les équipements fixes lorsque cela est pertinent

- l’accessibilité et les espaces de circulation lorsque cela est requis

Dans le cadre d’une rénovation, il peut être nécessaire de présenter à la fois l’agencement existant et l’agencement projeté.

Plans de façades

Les plans de façades montrent l’aspect extérieur du bâtiment.

Ils peuvent présenter :

- l’aspect existant et l’aspect projeté

- les fenêtres et les portes

- la forme et la pente de la toiture

- les matériaux de façade

- les lignes du terrain

- les hauteurs du bâtiment

- les couleurs et les indications de matériaux

- les modifications prévues

Les façades devant être représentées dépendent du projet et des exigences de la commune.

Plans en coupe

Le plan en coupe montre une coupe verticale du bâtiment.

Il peut présenter :

- les niveaux des étages

- les niveaux des planchers

- les hauteurs sous plafond

- la hauteur du bâtiment

- la pente de la toiture

- la hauteur du faîtage

- les niveaux du terrain

- les principes structurels de base

Un plan en coupe ne constitue pas automatiquement un plan de structure complet ni une note de calcul.

Documents complémentaires

Selon le projet, la commune ou les autres intervenants peuvent également demander :

- un plan de toiture

- un plan d’aménagement ou de nivellement du terrain

- des plans de détail

- des documents relatifs à l’accessibilité

- des schémas techniques de principe

- une description des matériaux et des couleurs

- un plan de contrôle

- des plans de structure

- des calculs de structure

- une notice de sécurité incendie

- un calcul énergétique

Le devis précise les documents dont CC Metall AB est responsable.

Différence entre les plans de permis de construire et les plans de structure

Les plans de permis de construire décrivent principalement l’implantation, la conception, l’utilisation et les transformations du bâtiment.

Les plans et calculs de structure indiquent comment les éléments porteurs doivent être dimensionnés et réalisés. Il peut notamment s’agir de poutres, de poteaux, de fermes de toiture, de planchers, de fondations, de fixations et d’ouvertures dans des murs porteurs.

Les plans de structure, les calculs de résistance et le dimensionnement structurel formel sont uniquement inclus lorsqu’ils sont expressément mentionnés dans le devis. Si nécessaire, le projet peut être coordonné avec un ingénieur en structure ou un autre spécialiste.

Déroulement de la mission

1. Envoyez-nous les documents disponibles

Envoyez-nous des photographies, des dimensions, des croquis à main levée, les plans existants et une courte description des travaux ou modifications prévus.

2. Nous examinons les documents

Nous vérifions si les informations sont suffisantes et vous indiquons les renseignements ou dimensions qui doivent éventuellement être complétés.

3. Vous recevez un devis

Lorsque l’étendue de la mission est suffisamment claire, nous vous transmettons un devis ou une estimation du travail nécessaire.

Le devis précise les plans, les révisions et les livrables inclus.

4. Les plans sont réalisés

Nous préparons les documents graphiques conformément à l’étendue convenue et échangeons avec vous sur les questions importantes pendant la réalisation.

5. Les plans sont vérifiés et livrés

Les plans sont livrés au format numérique convenu, généralement au format PDF.

Lorsqu’une révision est incluse, cela est indiqué dans le devis. Elle s’applique dans les limites de l’étendue initialement convenue.

6. Les documents sont transmis à la commune

Sauf accord contraire, le donneur d’ordre transmet normalement lui-même la demande et les documents à la commune.

Après examen, la commune peut demander des documents complémentaires. Les compléments résultant de nouvelles demandes, d’une modification de l’étendue du projet ou de nouvelles exigences sont traités selon un accord séparé.

Quels documents devez-vous nous transmettre ?

Pour une première évaluation, nous avons généralement besoin des éléments suivants :

- l’adresse ou la référence cadastrale de la propriété

- une courte description du projet

- des photographies du bâtiment et du site

- un croquis simple réalisé à main levée

- les principales dimensions du bâtiment

- les dimensions de la partie devant être construite ou modifiée

- les plans existants, s’ils sont disponibles

- un plan de situation ou un document cartographique, s’il est disponible

- toute éventuelle demande de complément formulée par la commune

- la date à laquelle les plans doivent être terminés

Il n’est pas nécessaire de disposer de tous les documents dès le début. Après un premier examen, nous pouvons vous indiquer les informations complémentaires requises.

Qu’est-ce qui n’est normalement pas inclus ?

Les prestations suivantes ne sont pas incluses, sauf mention expresse dans le devis :

- les frais municipaux liés au permis de construire et à l’instruction du dossier

- la commande de documents cartographiques auprès de la commune

- le dépôt et la gestion administrative de la demande

- les relevés de mesures sur site

- les déplacements et les visites sur site

- le responsable du contrôle

- les calculs de structure

- le dimensionnement des structures porteuses

- la conception de la sécurité incendie

- les calculs énergétiques

- les études géotechniques

- les travaux supplémentaires résultant d’une modification de l’étendue du projet

- les honoraires de consultants externes

Révisions et prestations supplémentaires

Lorsqu’une révision est incluse, cela est indiqué dans le devis.

La révision concerne les ajustements réalisés dans les limites de l’étendue convenue. Si la conception, la taille ou les conditions du projet changent, le travail peut être considéré comme une prestation supplémentaire.

Les révisions supplémentaires, les relevés, les visites sur site et les autres services complémentaires sont réalisés selon un accord séparé.

Questions fréquentes sur les plans de permis de construire

Pouvez-vous réaliser les plans de permis de construire à distance ?

Oui. De nombreuses missions peuvent être réalisées entièrement à distance si le client peut transmettre des photographies, des dimensions, des croquis et des plans existants suffisamment clairs.

Si les documents ne sont pas suffisants, des mesures complémentaires ou une visite sur site peuvent être nécessaires.

De quels plans ai-je besoin ?

Cela dépend des travaux prévus et des documents demandés par la commune.

Les documents courants comprennent un plan de situation, des plans d’étage, des plans de façades et un plan en coupe. Certains projets nécessitent des documents techniques supplémentaires.

Toutes les modifications de façade nécessitent-elles un permis de construire ?

Non, pas nécessairement. La nécessité d’une autorisation dépend notamment du type de bâtiment, de son emplacement, du plan local d’urbanisme, des mesures de protection et de la nature de la modification envisagée.

Vérifiez toujours auprès de la commune les exigences applicables aux travaux concernés.

Les plans de structure sont-ils inclus ?

Les plans et calculs de structure sont uniquement inclus lorsqu’ils sont mentionnés dans le devis.

Les modifications de structures porteuses nécessitent normalement une évaluation et un dimensionnement séparés réalisés par un ingénieur en structure.

Qui transmet la demande à la commune ?

Sauf accord contraire, le donneur d’ordre transmet normalement lui-même la demande et les plans à la commune.

Nous livrons les documents au format numérique et pouvons expliquer ce que montrent les différents plans.

CC Metall AB peut-elle garantir que le permis de construire sera accordé ?

Non. CC Metall AB est responsable de la réalisation des plans convenus, mais la commune examine la demande et prend la décision finale.

La commune peut également demander des compléments ou des modifications pendant l’instruction du dossier.

Quel est le délai de livraison ?

Le délai de livraison dépend de l’étendue du projet et du niveau de précision des documents fournis.

Le délai de livraison estimé est indiqué dans le devis après examen des documents.

Une révision est-elle incluse ?

Lorsqu’une révision est incluse, cela est indiqué dans le devis.

Une révision signifie généralement que le client transmet une liste regroupée des ajustements demandés dans les limites de l’étendue convenue. Les modifications importantes ou les nouvelles demandes sont considérées comme des prestations supplémentaires.

Envoyez-nous vos documents pour obtenir un devis

Avez-vous un projet nécessitant des plans de permis de construire ?

Envoyez-nous des photographies, des dimensions, des croquis, les plans existants et une courte description du projet. Nous examinerons les documents et vous indiquerons les plans nécessaires ainsi que les prochaines étapes.

CC Metall AB
Christoffer Eskilsson
E-mail : christoffer@ccmetall.com
Téléphone : +46 70 448 64 47
Basé à : Gränna
Zone d’intervention : Europe

Auteur : Christoffer Eskilsson, CC Metall AB
Dernière mise à jour : 19 juin 2026